← Retour au site

Mentions légales

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]

Éditeur du site

Le site aïziya-studio.com (« AÏZIYA ») est édité par :

[À COMPLÉTER : nom / raison sociale]
Statut : [À COMPLÉTER : auto-entrepreneur / SAS / SASU…]
Siège : [À COMPLÉTER : adresse complète]
SIRET : [À COMPLÉTER]
N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER ou « non assujetti »]
Email : [À COMPLÉTER : contact@…]
Téléphone : [À COMPLÉTER ou retirer]

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom]

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS,
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €,
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045,
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 — ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (marque AÏZIYA, logo, textes, interface, code, charte graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les visuels et vidéos générés via le service appartiennent au client dans les conditions prévues par les conditions générales de vente.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, conforme au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Responsabilité

AÏZIYA s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. AÏZIYA ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du service ou de l'indisponibilité temporaire du site.

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.